Règlement intérieur

ARTICLE 1 :
L’adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et des statuts de l’association par le biais de sa signature
ARTICLE 2 : L’adhérent doit être âgé de plus de 18 ans le jour de l’adhésion
ARTICLE 3 : L’adhérent doit être en conformité avec la loi en vigueur y compris son Permis de conduire valide & Assurance à jour
ARTICLE 4 : Chaque participant doit respecter les règles de circulation et du code de la route, lors des déplacements en groupe
ARTICLE 5 : En cas de non-respect des articles 2,3 et 4, l’association et son bureau directeur ne peuvent être déclarés responsables devant la loi
Seul l’adhérent assumera la responsabilité de sa ou ses faute(s)
ARTICLE 6 : Pour participer à quelque manifestation que se soit, l’adhérent doit être à jour de sa cotisation
ARTICLE 7 : L’adhérent s’engage à n’utiliser le nom de l’association et les bénéfices qu’il pourrait en tirer qu’avec l’accord et sur décision des membres du bureau et à en restituer les bénéfices
ARTICLE 8 : La sécurité se doit d’être assurée lors des sorties organisées par l’association.
Pour ce faire,avant le départ, les personnes qui assureront la sécurité devront obligatoirement être munies d’un gilet de sécurité
ARTICLE 9 : Chaque participant est responsable des incidents et/ou accidents qu’il pourrait commettre ou provoquer.
Il ne pourra, en aucun cas, en tenir pour responsables les organisateurs
ARTICLE 10 : Durant les sorties organisées par l’association, même pour les trajets très courts et à faible vitesse, le port du casque homologué est obligatoire, conducteur et passager .
L’association CAUX-MOTOS DECLINE TOUTES RESPONSABILITE EN CAS DE NON-RESPECT DE CES ARTICLES